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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Champagne De Cazanove
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BRUT CLASSIQUE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BRUT CLASSIQUE
Champagne De Cazanove SA

Numéro de dépôt :
3132516
Date de dépôt :
16/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
BRUT CLASSIQUE de Champagne De Cazanove

Présentation de la marque BRUT CLASSIQUE

Déposée le 16 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) Champagne De Cazanove auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRUT CLASSIQUE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Champagne De Cazanove domicilié(e) 1, rue des Côtelles, 51200 EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 750 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Champagne De Cazanove SA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Champagne De Cazanove a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPAGNE CHARLES DE CAZANOVE CUVEE STRADIVARIUS , Marcel ROUET & Co


Champagne De Cazanove SA - 1, rue des Côtelles, 51200 EPERNAY - France - SIREN 095750303


Champagne De Cazanove SA - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44

Inscription le 3 octobre 2002 - Rejet total n°355938 - Publication au BOPI 2002-10-03

Inscription le 20 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404366 - Publication au BOPI 2004-12-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-03

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Vins de provenance française, à savoir : Champagne. Vins. Vins mousseux.